Attention les documents doivent être lisibles et précis (dimensions clairement indiquées, échelle adaptée au contexte) afin de faciliter leur compréhension par les personnes qui instruisent le dossier.
Le plan de situation : PC 1 / PC MI 1 / DP 1
Permet de situer votre terrain dans la commune.
Utilisez un plan de de ville ou de carte lisible. Indiquez pour votre terrain :
- son orientation (indiquez le nord), › un ou des repères pour le situer : t Ø m;
- le nom des rues ou routes ou chemins qui le desservent.
Si la commune possède un plan d’urbanisme (PLU, carte communale), indiquez si possible la zone dans laquelle se situe votre terrain.
Le plan de masse : PC 2 / PC MI 2 / DP 2
Il permet de décrire le terrain et d’y situer la construction. Un plan de masse État des lieux et un plan de masse Projet sont souvent nécessaires pour plus de clarté.
Utilisez un plan (cadastral, de géomètre, etc.). Indiquez l’échelle du document.
Pour votre terrain, indiquez :
- son orientation (indiquez le nord);
- ses côtes dans les 3 dimensions, les courbes de niveau;
- les bâtiments existants sur le terrain, à conserver ou à démolir;
- les plantations, les clôtures.
Pour votre projet de construction, indiquez :
- ses distances par rapport aux limites du terrain;
- les places de stationnement, accès, voirie interne;
- l’emplacement des réseaux : eau, électricité, assainissement.
En cas d’assainissement individuel, représentez-le sur le plan.
A continuer